Conditions Générales de Vente et d’Abonnements Premium PPA (Paré Pour l’Autisme ®)

conditions générales de vente ppa

I.1 – Dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente et d’abonnement, établies en conformité avec l’article L 441-6 du Code de commerce, s’appliquent de plein droit à la vente – effectuée directement par Paré pour l’Autisme ® (« l’Editeur ») – de tous produits, abonnements et prestations de services. Elles prévalent sur toute condition d’achat opposée, sauf application des dispositions impératives du Code des marchés publics. L’Editeur se réserve le droit de modifier lesdites conditions générales et ses tarifs à tout moment. Toute commande acceptée par la direction commerciale de l’Editeur est immédiatement ferme et définitive. Toutefois l’Editeur se réserve de soumettre l’exécution des commandes à des garanties préalables de paiement. Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes conditions générales, aux conditions particulières attachées à tous produits ou services, à la proposition psycho-éducative et commerciale éventuellement associée, ainsi que le respect des obligations nées du Code de la propriété intellectuelle et des licences d’utilisation des produits et services, l’ensemble constituant le Contrat. Les présentes conditions générales pourront faire l’objet le cas échéant d’une acceptation en ligne.

I.2 – Conditions de souscription aux produits et services de l’Editeur

1) Abonnements

Tous les produits comportant un abonnement sont indissociables de leurs mises au courant et vendus tels que présentés sur le site https://parepourlautisme.fr/ et dans les différentes offres commerciales. Des conditions particulières peuvent être consenties aux Clients en cas de commande distincte des produits imprimés et/ou plastifiés et des guidances parentales et prises en charge éducatives.

Chaque abonnement Premium est indivisible. La souscription à un abonnement Premium comprend :

– la documentation de base comprenant l’ensemble des stratégies psycho-éducatives fournie sur support électronique ou réseau type Internet,

– l’abonnement au service des mises à jour de la documentation

– l’ensemble des activités avec fiches de cotations parmi 2000 fichiers au format PDF environles fiches « bilan » vous permettant de faire le point de manière cadrée et structurée sur l’ensemble du travail ciblé

– notre schéma pour évaluer la pertinence d’un objectif

– notre formulaire d’analyse d’éventuel comportement inapproprié

– notre schéma de résolution d’un comportement problématique

– une assistance Guidance personnalisée (notre équipe répond de manière personnalisée à l’ensemble de vos questions concernant le sujet) : dans la limite de nos capacités de réception et traitement de la ou des demande(s) dont l’acceptabilité est exclusivement évaluée par notre équipe, et dans le respect de la confidentialité

– du nouveau contenu quasi-quotidiennement

– l’accès à une large communauté dédiée à l’Autisme pour l’ensemble de vos questions / interrogations / demandes (droit ; loisirs ; sorties ; sports…)

Les abonnements aux services en ligne relèvent en outre des conditions particulières indiquées ci-après.

2) Les prises en charge éducatives font l’objet de conditions particulières énoncées par nos « Contrats d’engagement » remis à la suite de l’élaboration du Projet Educatif Individualisé.

3) Tout autre produit ou service relèvera de conditions particulières notifiées lors de la vente. Ces dernières ont une valeur juridiquement supérieure aux présentes conditions générales.

4) Pour les ventes via les sites e-commerce, les ventes sont régies par les conditions générales de vente e-commerce présentes sur chaque site e-commerce. Ces dernières ont une valeur juridiquement supérieure aux présentes.

I.3 – Prix

Tous les prix facturés au Client sont ceux en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande ou du renouvellement du Contrat, déduction faite le cas échéant de tous les rabais, remises et ristournes applicables.

La documentation de base, qui présente le produit complet à date de livraison, est délivrée ou rendue accessible au Client contre paiement du prix, selon le tarif en vigueur. Les abonnements au service des livraisons de l’année en cours s’ajoutent toujours au prix de la documentation de base, quelle que soit la date de la commande. Les renouvellements d’abonnement sont facturés par provision annuelle, biannuelle ou trisannuelle au tarif en vigueur, complétée, le cas échéant, par un apurement en fin de service.

I.4 – Facturation – Règlement

Vous acceptez d’obtenir les factures par voie électronique dont la plateforme de facturation en est l’unique responsable.

La facturation des provisions d’abonnement est établie en début de service.

Le paiement a lieu au comptant au plus tard à la date de règlement figurant sur la facture, sans escompte, carte de crédit ou prélèvement PayPal. En cas d’impayé, après envoi au Client d’une mise en demeure restée infructueuse, l’abonnement sera suspendu immédiatement et de plein droit, jusqu’à apurement du compte, sans préjudice du respect par le Client de ses obligations contractuelles et de toute poursuite de droit.

Conditions particulières hors Métropole: après acceptation préalable et écrite du vendeur, le règlement intervient :

– soit par paiement d’avance à réception de la facture proforma,

– soit par lettre de crédit irrévocable et confirmée par une banque française.

I.5 – Durée du contrat

SAUF CONVENTION PARTICULIERE, TOUT ABONNEMENT PREND EFFET A DATER DU PREMIER JOUR DU MOIS DE SOUSCRIPTION, POUR UNE DUREE DETERMINEE S’ACHEVANT 365 JOURS (POUR L’ABONNEMENT PREMIUM 1 AN) ; 730 JOURS (POUR L’ABONNEMENT PREMIUM 2 ANS) ; 1095 JOURS (POUR L’ABONNEMENT PREMIUM 3 ANS) CONSECUTIFS AU PREMIER JOUR DE LA SOUSCRIPTION.

I.6 – Résiliation

L’Editeur pourra résilier le Contrat sans préavis ni indemnité en cas de violation de celui-ci par le Client aux conséquences manifestement irrémédiables.

I.7 – Livraison

Les prix s’entendent franco de port et d’emballage (sauf clause contraire du tarif en vigueur et à l’exception de toute demande de livraison spécifique qui sera facturée en sus). Tous droits de douane et taxes diverses exigibles relèvent de la seule responsabilité du Client.

L’Editeur fera toute diligence pour livrer dans les meilleurs délais les commandes acceptées. Toute date de livraison figurant sur un bon de commande ou sur tout autre document n’aura qu’une valeur indicative. Toutes livraisons sont faites au lieu de destination mentionné sur le bon de commande. Il appartient au Client d’émettre, le cas échéant, toute réserve en cas d’avarie de transport. Les produits livrés sont réputés conformes à la commande, à défaut de réclamation écrite du Client dans un délai de 15 jours à compter de la livraison. L’obligation de l’Editeur est limitée au remplacement du produit défectueux. Le transfert des risques des produits livrés au Client s’opère lors de la prise de possession desdits produits.

I.8 – Réserve de propriété

L’Editeur reste propriétaire des produits livrés, jusqu’à complet paiement de leur prix, en principal et accessoires, conformément aux articles 2367 à 2372 du Code civil et à l’article L624-16 du Code de commerce, même en cas d’octroi de délais de paiement. La présente clause de réserve de propriété ne préjuge pas de la résiliation de plein droit du Contrat en cas d’impayé et notamment en cas de redressement judiciaire ou de liquidation des biens du Client, sauf délai accordé par l’Editeur à l’administrateur à sa demande en application de l’article L 622-13 du Code de commerce. La présente clause n’empêche pas que les risques éventuels liés aux produits soient de la seule responsabilité du Client dès la livraison.

I.9 – Droit d’utilisation et de reproduction

L’ensemble du contenu psycho-éducatif, textes, ouvrages et illustrations auxquels l’Editeur donne accès dans le cadre des produits et services visés aux présentes, directement ou sous licence d’un tiers, sont protégés par le droit d’auteur et par le droit des bases de données, conformément au Code de la propriété intellectuelle et verrouillés auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) par enveloppes Soleau.

Le Client s’interdit tout usage des produits et services à des fins autres que purement privées, de même qu’il s’interdit de publier, diffuser ou vendre, de quelque manière que ce soit, les contenus auxquels il accède et plus généralement de porter atteinte, directement, indirectement ou par l’intermédiaire de tiers, préposés ou collaborateurs, de quelque façon que ce soit, aux droits de l’Editeur.

La mise à disposition des produits et services suppose l’acceptation d’une licence d’utilisation, à caractère non exclusif et non transmissible à des tiers, formulée soit à la commande, soit le cas échéant par validation directe à l’écran lors de l’installation du produit ou service. A défaut d’accord, le Client s’engage à interrompre l’installation et à restituer le produit, à ses frais.

La souscription à toute forme d’accès aux Services en ligne n’entraîne aucun transfert de droit de propriété de quelque sorte que ce soit au profit du Client.

Le Client s’interdit en outre de porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits de reproduction, représentation et autres détenus par l’Editeur, y compris par application des articles L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs aux bases de données. Le Client ne peut, en aucun cas, reproduire ou représenter dans leur intégralité les données contenues dans les fonds documentaires. Il s’interdit également de procéder à toute reproduction, extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données, ainsi qu’à l’extraction ou à la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la base de données.

Toute autre utilisation non prévue par le Code de la propriété intellectuelle est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

Les obligations stipulées aux présentes sont applicables pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle de l’Editeur et pour tout pays, y compris après la résiliation du Contrat.

L’Editeur se réserve expressément, sans indemnisation, le droit de modifier à tout moment tout ou partie d’un produit ou d’un service ou de sa mise à jour, ainsi que le cas échéant sa présentation ou son support et d’interrompre la mise à jour d’un produit ou d’un service qui ne répondrait plus aux objectifs d’actualité éditoriale ou pour toute autre raison.

I.10 – Responsabilité

Le Client est seul responsable de la consultation, du choix, de l’utilisation et de l’interprétation de la documentation fournie par l’Editeur, ainsi que des actes et conseils qu’il en déduit dans le cadre de sa pratique professionnelle.

La responsabilité de l’Editeur ne peut être mise en cause, tant vis à vis des tiers que du Client, pour les conséquences de l’utilisation des résultats des recherches par le Client ou d’omissions à la suite d’une recherche infructueuse, défectueuse, partielle ou erronée, ou de la mauvaise utilisation des réponses et textes consultés.

En conséquence, l’Editeur ne pourra être tenu, du fait d’une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsable envers le Client ou des tiers de quelconque dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations, et notamment consécutif à une information inexacte ou incomplète, une erreur d’indexation, un retard ou une absence de mise en ligne.

En aucun cas, l’Editeur ne pourra être tenu responsable d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits et services visés aux présentes. En outre, aucune assistance procurée par l’Editeur dans l’utilisation des produits et services ne peut créer de garantie supplémentaire par rapport aux présentes conditions.

La responsabilité de l’Editeur est limitée, tous dommages confondus, à un montant perçu équivalent à la valeur annuelle maximum du Contrat, à la date de survenance du dommage.

I.11 – Confidentialité – Données à caractère personnel

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné notamment à gérer la relation commerciale dans le cadre de la fourniture de tous produits, abonnements et prestations de services, la prospection et l’élaboration de statistiques sur la base des données d’usage des Services et pour d’autres finalités complémentaires conformément à la Politique de confidentialité – données personnelles https://parepourlautisme.fr/. Les types d’informations recueillies sont : les coordonnées personnelles, les informations d’identification du compte, les données bancaires, et tout commentaire ou information soumis. Les destinataires des données sont le personnel habilité du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ; le personnel habilité des services chargés du contrôle au sein de Paré pour l’Autisme ®, le Client, nos partenaires, nos filiales et nos éventuels sous-traitants dans le respect de la règlementation française et conformément à la Politique de confidentialité.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, toute personne dispose des droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation, (v) de portabilité des données et (vi) d’opposition au traitement en s’adressant via le portail Centre de Confidentialité (contact@parepourlautisme.fr), sous réserve le cas échéant de la justification de l’identité de la personne.

I.12 – Droit applicable – Attribution de compétence

Le droit français régit seul nos ventes, souscriptions et licences.

En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris seront compétents et déterminés selon les règles de procédure.

L’attribution de compétence aux tribunaux de Paris est générale et s’applique, qu’il s’agisse d’une demande principale, d’une demande incidente, d’une action au fond ou d’un référé, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement. Le Client accepte cette attribution de juridiction sans aucune restriction ni réserve.

II – Services en ligne: conditions particulières

II.1 – Objet

Les présentes conditions particulières complètent les conditions d’accès aux services en ligne proposés par l’Editeur (« les Services »). Les Services sont constitués d’entités indivisibles, comprenant l’ensemble des données disponibles, telles que définies au catalogue en vigueur, unies entre elles par des liens hypertexte.

II.2 – Accès aux Services

L’Editeur s’engage à mettre en œuvre tous les moyens permettant au Client un accès fiable et rapide aux Services. Le Client déclare avoir accepté les coûts ainsi que les limites propres à toute connexion au réseau Internet. Le Client, informé des spécifications minimums communiquées par l’Editeur, se charge d’accéder aux Services dans de bonnes conditions techniques – matériel, logiciel, télécommunications – afin que soient notamment assurées toutes les mesures de sauvegarde ainsi que la protection contre d’éventuelles intrusions. Les informations contenues sur le site de l’Editeur sont accessibles 24 h/24 h, 7 j/7 j, sous réserve d’interruption accidentelle ou nécessaire au bon fonctionnement du service. Cette interruption ne donne lieu à aucune indemnité. Un service d’assistance, limité à l’utilisation des Services, est à la disposition du Client, aux heures ouvrables fixées par l’Editeur via notre adresse de contact (contact@parepourlautisme.fr).

II.3 – Modalités d’abonnement

L’Editeur propose au Client de souscrire un abonnement forfaitaire aux Services, en fonction des offres commerciales définies au tarif en vigueur ou résultant de conventions particulières.

  • Principe

TOUTE MODIFICATION DES CONDITIONS D’ABONNEMENT S’EFFECTUE DANS LE RESPECT DES REGLES, OFFRES ET TARIFS DEFINIS PAR L’EDITEUR.

  • Régularisation

A l’initiative du Client :

La régularisation des conditions forfaitaires d’abonnement fera alors l’objet d’une révision acceptée par l’Editeur au plus tard lors du renouvellement de l’abonnement et sans préjudice du droit de l’Editeur à régulariser le niveau antérieur de souscription.

A l’initiative de l’Editeur :

Nonobstant le droit de l’Editeur de suspendre l’abonnement, le Client accepte que l’Editeur puisse résilier dans le respect des conditions stipulées à l’article I.6. Le Client reste redevable de l’intégralité des sommes dues.

II.4 – Connexion aux Services

Après acceptation du contrat souscrit par le Client, personne physique ou morale, l’Editeur autorisera des accès aux Services par code et mot de passe, et par exception et après accord express de l’Editeur (fonction des Services souscrits par le Client et des caractéristiques techniques de son installation) par Adresse IP ou par délégation d’authentification. 

Le Client reconnait que les codes d’accès aux Services et mots de passe sont personnels, confidentiels et intransmissibles. Ils sont exclusivement réservés à l’usage des utilisateurs nommément désignés. Ils ne peuvent, de quelque manière que ce soit, être communiqués à des tiers ou réutilisés, chez le Client ou non, par une personne autre que l’utilisateur désigné.

Le Client admet que la connexion aux Services peut être restreinte par l’Editeur qui se réserve la faculté de bloquer, pour des raisons légitimes et objectives, l’accès à son site Internet provenant de terminaux identifiés.

En cas de contestation du Client écrite et motivée par des raisons objectives, l’Editeur rétablira la connexion aux Services, à partir dudit terminal. Sa responsabilité ne pourra d’aucune manière être recherchée pour le temps où l’accès aux Services aura été interrompu.

Le Client est seul responsable des accès aux Services et toute utilisation qui en est faite avant modification ou annulation des moyens d’accès reste à la charge du Client.

III. Assistance – Réclamation – Médiation

Pour toute question concernant votre Abonnement ou, votre achat de Produits réalisé sur le Site, vous pouvez contacter le service client par notre adresse de contact : contact@parepourlautisme.fr

Pour toute réclamation, vous devez d’abord vous adresser au service client par écrit à notre adresse de contact précédemment citée.

Si la réponse apportée par le service commercial ne vous satisfait pas ou en l’absence de réponse du service client dans un délai d’un mois à compter de votre envoi, vous pouvez soumettre votre litige au médiateur compétent désigné par l’INC, soit l’Association des Médiateurs Européens (AME). Le site du médiateur est consultable à l’adresse URL suivante : www.mediationconso-ame.com/presentation-de-la-mediation.html

La saisine du médiateur est gratuite. Les frais d’accès à Internet, les frais d’envoi postal ou les dépenses liées à l’assistance d’un tiers sont à votre charge.

Le médiateur de la consommation peut être saisi :

– En ligne sur le site de l’AME : www.mediationconso-ame.com/presse ;

– Par courrier postal en complétant le formulaire mis à votre disposition sur le site et ce, accompagné des documents étayant votre demande, à l’adresse suivante : Médiation de la consommation AME – INC Association des Médiateurs Européens – 11 place Dauphine – 75001 Paris.

En cas de recours à la médiation, les parties peuvent à tout moment quitter le processus. Elles sont libres d’accepter ou de refuser la solution proposée par le Médiateur.

Règlement en ligne des litiges

Si vous avez une réclamation concernant un achat en ligne, vous pouvez utiliser la plateforme mise à disposition par l’Union européenne pour essayer d’obtenir un règlement extrajudiciaire : ec.europa.eu/consumers/odr/.

Pour l’utiliser, vous devez vivre sur le territoire de l’Union européenne.

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